1. Éditeur du site
- Nom commercial : VA-EV
- Exploitant : Jérôme Olivar
- Adresse administrative :
120 avenue Thiers, 33100 Bordeaux, France - Lieu de pratique :
9 rue de la Salargue, 33360 Latresne, France - Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI)
- SIRET : 842 092 686 000 18
- Code APE : 8690F (Activités pour la santé humaine non classées ailleurs)
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
- Téléphone : 06 08 12 35 88
- Email : contact@va-ev.fr
2. Directeur de la publication
Jérôme Olivar, en sa qualité d'exploitant du site.
3. Hébergement
3.1 Hébergement du site
- Cloudflare, Inc.
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- www.cloudflare.com
3.2 Hébergement des médias et services associés
Certains contenus (vidéos, fichiers téléchargeables) et services internes sont hébergés sur un serveur privé fourni par :
- Hostinger International Ltd.
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- www.hostinger.com
3.3 Bureau d'enregistrement du nom de domaine
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS Lille Métropole 424 761 419
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, photographies, vidéos, logos, charte graphique) est la propriété exclusive de Jérôme Olivar ou de ses partenaires titulaires de droits. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf exceptions prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
La marque PandoraStar® est une marque déposée par son titulaire. Elle est utilisée ici dans un cadre informatif lié à la pratique du praticien, qui dispose d'un appareil officiel.
5. Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient se substituer à un avis médical, psychiatrique ou psychologique. Le site et ses contenus ne constituent ni un acte médical, ni un diagnostic, ni un traitement au sens du Code de la santé publique (art. L.4161-1).
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable du contenu, des pratiques ou des politiques de ces sites externes.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est encadré par notre Politique de confidentialité (RGPD).
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant au praticien.
Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis du praticien, le médiateur désigné est :
- CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
- 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France
- www.cm2c.net
La saisine du médiateur doit intervenir dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite adressée au praticien.